Skip to content

Termes et conditions

Introduction

Bienvenue sur notre site web. En y accédant ou en l'utilisant, vous acceptez de vous conformer aux conditions générales suivantes et d'y être lié. Veuillez les lire attentivement.

Acceptation des conditions

En utilisant ce site, vous acceptez les présentes conditions générales. Si vous n'acceptez pas ces conditions, veuillez ne pas utiliser notre site.

Modifications des conditions

Nous nous réservons le droit de modifier ces conditions à tout moment. Toute modification sera publiée sur cette page, et votre utilisation continue du site vaut acceptation de ces modifications.

Utilisation du site

Vous acceptez d’utiliser le site uniquement à des fins licites et d’une manière qui ne porte pas atteinte aux droits d’autrui, ni ne restreint ou n’empêche l’utilisation et la jouissance du site par quiconque.

Propriété intellectuelle

L'ensemble du contenu de ce site, y compris les textes, les graphismes, les logos et les images, est la propriété de notre société ou de ses fournisseurs de contenu et est protégé par le droit d'auteur et autres lois sur la propriété intellectuelle.

Limitation de responsabilité

Nous ne serons pas responsables des dommages découlant de l'utilisation ou de l'impossibilité d'utiliser ce site, y compris, mais sans s'y limiter, les dommages directs, indirects, accessoires, punitifs et consécutifs.

Loi applicable

Les présentes conditions générales sont régies et interprétées conformément aux lois de la juridiction dans laquelle notre société est établie, et vous vous soumettez irrévocablement à la compétence exclusive des tribunaux de ce lieu.

Contactez-nous

Si vous avez des questions concernant ces conditions générales, veuillez nous contacter.